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Marques déposées par la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE
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COMTE DE TILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE TILL
STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
94536772
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque COMTE DE TILL

Déposée le 2 septembre 1994 par la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE DE TILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE domicilié(e) ROUTE DE CHANTEMERLE, 51260 BETHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 361 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc DI FLORIO Directeur STE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque COMTE DE TILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE TILL est expirée depuis le 2 septembre 2004.

STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'ANTHENAY , FLORIMONT DE BIENCOURT , COMTE DE VILLE , SAINT SIMON , LANCELOT DE SALAZAR , JEAN DE MAZET , HENRI DE FONTAINE


STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE - ROUTE DE CHANTEMERLE, 51260 BETHON - France - SIREN 780361317


Monsieur Jean-Luc DI FLORIO Directeur STE COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vin appellation origine contrôlée Vin délimité qualité supérieure Vin de côteaux Champenois